PLU approuvé de Nazelles-Négron


Pièce n°1 – Rapport de présentation

1.1 : Rapport de présentation T1

1.2 : Rapport de présentation T2

Pièce n°2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

2.1 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Pièce n°3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation

3.1 : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Pièce n°4 – Plans de zonage

4.1a : Zonage nord

4.1b : Zonage sud

4.2a : Zonage Bourg de Nazelles

4.2b : Zonage Bourg de Vilvent

4.2c : Zonage Bourg de Négron

Pièce n° 5 - Règlement

5.1 : Règlement

Pièce n°6 - Servitudes d'Utilité Publique

6.1 : Liste des Servitudes d’Utilités Publiques

6.2 : Plan des Servitudes d’Utilités Publiques

Pièce n°7 – Annexes sanitaires

7.1 : Notice sanitaire 

7.2 : Plan Schéma directeur du réseau Eaux Usées

7.3 : Plan du réseau d’Alimentation en Eau Potable (AEP)

7.4 : Rapport de présentation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

7.5 : Plan de zonage d'assainissement des eaux usées

7.6 : Récapitualtif des appareils d'incendie

7.7 : Situation des poteaux d'incendie


Pièce n°8 – Autres annexes

8.1 : Arrêté préfectoral portant classement sonore des infrastructures de transport terrestre

8.2 : PPRI

8.2.1 : Document Graphique du Plan de Prévention des Risques naturels Prévisibles d'Inondation "Val de Cisse"

8.2.2 : Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation « Val de Cisse »

8.3 : Inventaire des zones humides sur les secteurs à urbaniser

8.4 : Rapport d'enquête publique

8.5 : Demande de nomination du commissaire enquêteur

8.6 : Réponse aux observations du commissaire enquêteur

8.7 : Avis des Personnes Publiques Associées

8.7.1 Avis de l'ARS 

8.7.2 Avis de l'INAO

8.7.3 Avis de la CDCEA

8.7.4 Avis du CNPF

8.7.5 Avis de la Chambre d'Agriculture d'Indre-et-Loire

8.7.6 Avis de la commune d'Amboise

8.7.7 Avis du Syndicat Mixte du SCOT ABC

8.7.8 Avis de l'Etat

8.7.9 Avis de la CCVA

8.7.9.1 Courrier CCVA

8.7.9.2 Observations CCVA

8.7.10 Avis de l'Autorité Environnementale

8.8 : Analyse avis PPA et commissaire enquêteur

Pièce n° 9 - Bilan de la concertation

9.1 : Bilan de concertation

Pièce n°10 - Note de présentation non technique

10.1 : Note de présentation non technique